Conditions d’utilisation

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1. Introduction

Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès à la plateforme, aux services et aux applications AlexandrIA, ainsi que leur utilisation (ensemble, le « Service »), fournis par TryAlexandrIA (« nous », « notre » ou « nos »). En accédant au Service ou en l’utilisant, vous acceptez les présentes Conditions. Si vous utilisez le Service pour le compte d’une organisation, vous déclarez être habilité à engager cette organisation.

2. Description du Service

AlexandrIA est une plateforme de découverte des connaissances assistée par l’IA. Le Service peut comprendre la cartographie et l’exploration des connaissances, la recherche et la collecte automatisées d’informations, la production et la synthèse de documents, des espaces collaboratifs et des intégrations avec des sources de données tierces.

3. Création d’un compte

Vous devez fournir des informations exactes et complètes et protéger vos identifiants. Vous êtes responsable des activités réalisées depuis votre compte. Les administrateurs d’équipes et d’organisations doivent veiller au respect des présentes Conditions par les membres, gérer les rôles et les accès, superviser les activités du compte d’équipe et régler les frais applicables aux membres.

4. Abonnements et paiements

Le Service peut associer un abonnement et une facturation à l’usage. Les tarifs en vigueur figurent sur notre site. Les abonnements sont facturés d’avance selon la période indiquée pour l’offre ; les frais d’usage peuvent être facturés à terme échu. Les sommes versées ne sont pas remboursables, sauf disposition contraire des présentes Conditions ou de la loi applicable. Les essais et accès bêta peuvent être limités ou interrompus à notre discrétion.

5. Utilisation acceptable

Vous ne pouvez pas utiliser le Service pour enfreindre la loi ; porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle ; créer, stocker ou diffuser un contenu préjudiciable, illégal ou trompeur ; procéder à de l’ingénierie inverse ou extraire le code source ; perturber le Service ; obtenir un accès non autorisé ; recourir à une automatisation non autorisée ; revendre ou redistribuer le Service sans autorisation ; ou construire un produit concurrent à partir du Service.

6. Contenus et données des utilisateurs

Vous restez propriétaire des contenus que vous téléversez, créez ou saisissez (les « Contenus utilisateur »). Vous nous accordez une licence limitée pour les traiter, stocker et afficher uniquement dans la mesure nécessaire à la fourniture du Service. Nous traitons les données conformément à nos informations relatives à la vie privée et pouvons proposer un accord de traitement des données à certains comptes d’équipe. Vous pouvez demander une exportation. Après la résiliation, les données peuvent être conservées pendant une période raisonnable d’exportation ou de récupération, puis supprimées, sous réserve des obligations légales.

7. Contenus produits par l’IA

Le Service utilise l’intelligence artificielle et l’apprentissage automatique pour produire des analyses, résumés et autres contenus (les « Résultats de l’IA »). Ces résultats peuvent être inexacts, incomplets, obsolètes ou inventés. Ils visent à éclairer le jugement humain, et non à le remplacer, et ne constituent aucun conseil juridique, financier, médical ou professionnel. Vérifiez les informations importantes auprès de sources faisant autorité et consultez un professionnel qualifié lorsque cela est nécessaire.

Vous êtes responsable de l’utilisation des Résultats de l’IA et des décisions ou actions qui en découlent. Le Service peut récupérer et synthétiser des informations tierces ; nous ne contrôlons ni ne cautionnons ces sources et ne répondons pas de leur exactitude ou de leur disponibilité.

8. Propriété intellectuelle

Le Service, sa conception, ses fonctionnalités et sa technologie appartiennent à TryAlexandrIA et sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les présentes Conditions ne vous accordent aucun droit sur nos marques, logos ou éléments de marque. Sous réserve des présentes Conditions, vous détenez les Résultats de l’IA produits à partir de vos Contenus utilisateur et de vos instructions, dans la mesure permise par la loi ; des résultats semblables peuvent être produits pour d’autres utilisateurs à partir d’instructions similaires.

9. Vie privée et protection des données

Nous cherchons à respecter le droit applicable à la protection des données, notamment le RGPD. Nos informations relatives à la vie privée décrivent la collecte et l’utilisation des données personnelles. Les services applicatifs sont hébergés sur des infrastructures en France sous juridiction française et européenne. Lorsque la loi le prévoit, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation, l’opposition ou la portabilité de vos données personnelles.

10. Disponibilité et évolution du Service

Nous visons une disponibilité élevée sans garantir un accès ininterrompu. Nous pouvons modifier, suspendre ou interrompre une partie du Service, avec un préavis raisonnable lorsque cela est possible. Nous pouvons ajouter ou retirer des fonctionnalités ; les réductions importantes de fonctionnalités seront communiquées aux abonnés actifs lorsque cela est approprié.

11. Limitation de responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi, le Service est fourni « en l’état », sans garantie expresse ou implicite, notamment de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou d’absence de contrefaçon. Nous ne répondons pas des préjudices indirects, accessoires, particuliers, consécutifs ou punitifs, notamment des pertes de bénéfices, de données ou d’occasions commerciales.

Notre responsabilité totale au titre des réclamations liées au Service ou aux présentes Conditions est limitée au montant que vous nous avez versé au cours des douze mois précédant la réclamation. Certaines juridictions n’autorisent pas certaines exclusions ou limitations ; elles peuvent donc ne pas vous être applicables.

12. Résiliation

Vous pouvez résilier depuis les paramètres du compte et conserver votre accès jusqu’à la fin de la période réglée. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas de manquement, de défaut de paiement ou de risque raisonnable pour le Service ou d’autres utilisateurs, avec un préavis lorsque cela est possible. À la résiliation, votre droit d’utiliser le Service prend fin ; les clauses qui, par leur nature, doivent survivre, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, à la responsabilité et aux litiges, restent en vigueur.

13. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions sont régies par le droit français, sans égard aux règles de conflit de lois. Les litiges relèvent exclusivement des tribunaux de Paris, en France. Pour les consommateurs de l’Union européenne, ce choix ne prive pas des protections prévues par les dispositions impératives du pays de résidence.

14. Modification des Conditions

Nous pouvons modifier les présentes Conditions. La poursuite de l’utilisation après l’entrée en vigueur d’une modification vaut acceptation des Conditions mises à jour, sous réserve des obligations de notification ou de consentement prévues par la loi.

15. Contact

Toute question au sujet des présentes Conditions peut être adressée à [email protected] ou à TryAlexandrIA, Station F, 5 Parvis Alan Turing, 75013 Paris, France.